Invisalign et Sécurité sociale : ce que vous pouvez vraiment récupérer en 2026

Mis à jour en 2026 – Informations basées sur les règles en vigueur indiquées par l’Assurance Maladie (ameli.fr, barèmes 2025-2026) et les recommandations de la Haute Autorité de Santé (HAS, fiches orthodontie actualisées).

TL;DR : chez l’adulte, la Sécurité sociale ne prend quasiment jamais en charge un traitement Invisalign (orthodontie hors nomenclature), sauf préparation à une chirurgie des mâchoires pour un seul semestre. Pour les moins de 16 ans, un forfait d’environ 193,50 € par semestre d’orthodontie est prévu (code d’acte type TO90, dans la limite de six semestres), quel que soit le type d’appareil. Le reste dépend surtout de la complémentaire santé, des facilités de paiement et du prix global du traitement.

Invisalign remboursement Sécurité sociale : ce que paie vraiment l’Assurance maladie

Pour un parent qui finance un traitement Invisalign, la première question reste simple : que couvre exactement la Sécurité sociale pour ces gouttières dentaires transparentes ? La réponse est brutale mais claire, car l’Assurance Maladie ne prévoit aucun remboursement traitement par aligneurs Invisalign chez l’adulte, sauf cas très particulier de chirurgie des mâchoires. Le système distingue strictement l’orthodontie adulte de la prothèse dentaire, et les aligneurs ne rentrent jamais dans le panier 100 % Santé tel que défini par la réforme de l’Assurance Maladie et de l’UNOCAM.

Pour un enfant ou un adolescent de moins de 16 ans, la prise en charge par la Sécurité sociale existe, mais elle reste limitée à un forfait par semestre de traitement d’orthodontie. Ce forfait tourne autour de 193,50 € par semestre, que le traitement soit réalisé par bagues métalliques classiques ou par gouttières dentaires de type Invisalign, tant que le chirurgien-dentiste ou l’orthodontiste facture avec un code de traitement d’orthodontie reconnu par la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) de l’Assurance Maladie (par exemple TO90 pour un semestre d’orthodontie, tarif de responsabilité 2025-2026). Le reste à charge dépend alors du prix traitement global, du niveau de remboursement mutuelle et des éventuelles facilités de paiement proposées par le cabinet.

Pour un adulte, la règle est différente et souvent mal comprise, car la Sécurité sociale ne rembourse pas l’orthodontie adulte, qu’il s’agisse d’un traitement Invisalign, de traitements orthodontie par bagues céramiques ou d’autres aligneurs concurrents comme Dr Smile ou Joovence. Seule exception : une courte durée traitement, limitée à un semestre, peut être prise en charge par l’Assurance Maladie dans le cadre d’une préparation à une chirurgie orthognathique, après entente préalable validée conformément aux procédures décrites sur ameli.fr et aux avis de la HAS. Dans ce cas précis, le remboursement traitement reste calculé sur la base des tarifs de l’orthodontie enfant (forfait de l’ordre de 193,50 € par semestre, dans la limite de six semestres au total), ce qui laisse malgré tout un reste à charge élevé pour le patient adulte.

Orthodontie ou prothèse : pourquoi Invisalign n’entre pas dans le 100 % Santé

La confusion vient souvent de la réforme 100 % Santé, qui a amélioré la prise en charge de certaines prothèses dentaires, mais pas des traitements d’orthodontie. Les gouttières Invisalign sont des dispositifs dentaires d’alignement, classés dans la catégorie orthodontie et non dans la catégorie prothèse, ce qui les exclut du panier sans reste à charge tel que défini par l’Assurance Maladie et l’UNOCAM. Même si le prix Invisalign peut atteindre 2 500 à 6 500 €, la Sécurité sociale ne modifie pas sa position et laisse la charge principale au patient et à sa complémentaire santé.

Dans les devis, vous verrez souvent apparaître des codes de type TO90 ou SPR pour d’autres soins dentaires, mais les traitements Invisalign sont facturés en honoraires libres, hors nomenclature. Le chirurgien-dentiste ou l’orthodontiste peut détailler le prix traitement Invisalign par semestre ou par global, mais l’Assurance Maladie ne remboursera que les actes codés, comme les radiographies panoramiques, les examens cliniques ou certains soins dentaires associés, conformément aux règles publiées sur ameli.fr et aux barèmes officiels 2025-2026. C’est là que la mutuelle orthodontie et les mutuelles haut de gamme jouent un rôle décisif pour limiter le reste à charge.

En pratique, il faut considérer Invisalign traitement comme un investissement essentiellement privé, financé par le patient, avec un soutien variable de la complémentaire santé. L’Assurance Maladie reste centrée sur les soins dentaires de base et la prévention, notamment via l’examen bucco-dentaire annuel pour les 3 à 24 ans, pris en charge à 100 % selon les recommandations de la Haute Autorité de Santé (fiches HAS sur la prévention bucco-dentaire). Pour tout ce qui concerne l’orthodontie adulte, le système public se retire presque totalement, laissant le champ libre aux mutuelles et aux facilités de paiement proposées par les cabinets.

Mutuelles et orthodontie adulte : qui rembourse quoi pour Invisalign

Une fois admis que la Sécurité sociale ne couvre pas l’orthodontie adulte, la vraie bataille se joue du côté des mutuelles. Les contrats d’entrée de gamme proposent rarement un remboursement mutuelle spécifique pour un traitement orthodontie chez l’adulte, qu’il s’agisse d’Invisalign ou d’autres aligneurs. Pour espérer un remboursement traitement significatif, il faut viser une mutuelle orthodontie haut de gamme, souvent positionnée sur les cadres ou les familles très couvertes.

Ces complémentaires santé peuvent offrir entre 300 et 1 500 € par an pour l’orthodontie adulte, avec parfois un plafond global sur deux ou trois ans de traitements orthodontie. Certains contrats prévoient un forfait annuel pour les soins dentaires, utilisable pour un traitement Invisalign, d’autres un forfait spécifique « orthodontie adulte » qui couvre aussi bien les gouttières Invisalign que les bagues linguales. Dans tous les cas, le prix Invisalign et le prix traitement global doivent être comparés au plafond annuel pour calculer le reste à charge réel.

Avant de signer un devis, il est indispensable de demander à votre mutuelle un écrit détaillant la prise en charge, en mentionnant clairement qu’il s’agit d’un traitement Invisalign adulte. Cette étape permet d’éviter les mauvaises surprises, notamment lorsque la mutuelle orthodontie limite le remboursement aux moins de 16 ans ou aux traitements d’orthodontie conventionnés. Pour les familles concernées par la CMU ou la Complémentaire santé solidaire, un article dédié sur le parcours orthodontiste et CMU pour adolescent explique déjà les règles spécifiques de remboursement, et il est utile de s’y référer pour comprendre la logique globale du système.

Invisalign et mutuelle : comment lire les petites lignes

Les contrats de mutuelles dentaires utilisent un vocabulaire parfois opaque, entre pourcentages de la base de remboursement et forfaits en euros. Pour un Invisalign traitement, les pourcentages de la base de remboursement n’ont souvent aucun sens, car la base de la Sécurité sociale est très faible ou inexistante pour l’orthodontie adulte. Ce sont donc les forfaits en euros, annuels ou pluriannuels, qui comptent réellement pour votre budget.

Certains contrats parlent de « remboursement mutuelle pour traitements orthodontie » sans préciser l’âge, ce qui peut laisser espérer une prise en charge pour un adulte. Il faut alors vérifier si une mention discrète limite ce remboursement aux moins de 16 ans, ou si le contrat accepte explicitement les traitements Invisalign chez l’adulte. L’Invisalign mutuelle idéale est celle qui combine un forfait orthodontie adulte conséquent et un bon niveau de remboursement pour les autres soins dentaires, car un traitement complet inclut souvent détartrages, radiographies et contrôles réguliers.

Pour un parent qui finance à la fois les bagues de l’ado et un traitement Invisalign adulte pour lui-même, la coordination des plafonds devient stratégique. Certains choisissent de concentrer le forfait orthodontie sur l’enfant, dont la durée traitement est plus longue et la prise en charge sociale partielle, puis de lancer leur propre traitement plus tard. Dans tous les cas, la clé reste la transparence : exiger un devis détaillé, une simulation de remboursement mutuelle et un calendrier de paiements réaliste avant de s’engager.

Prix des gouttières Invisalign : combien coûte vraiment un traitement complet

Sur le terrain, les devis Invisalign varient fortement d’un cabinet à l’autre, mais les fourchettes restent assez stables. Pour un adulte, le prix Invisalign se situe généralement entre 2 500 et 6 500 € pour un traitement complet, selon la complexité du cas et la durée traitement prévue. Les cas simples, avec quelques dents à réaligner, se rapprochent du bas de la fourchette, tandis que les corrections lourdes de malocclusion grimpent vers le haut.

Ce prix traitement inclut en principe les empreintes numériques, la fabrication des aligneurs successifs, les rendez-vous de contrôle et la phase de contention par gouttières dentaires de nuit. Il faut vérifier que le devis mentionne bien la fourniture des gouttières de contention finales, car leur remplacement ultérieur peut générer un coût supplémentaire non négligeable. Un Invisalign traitement mal encadré sur la phase de contention, avec perte nocturne de la gouttière ou usure rapide, peut entraîner une rechute et donc de nouveaux frais.

Pour un adolescent, certains cabinets proposent des tarifs légèrement inférieurs, mais le prix Invisalign reste souvent supérieur à celui des bagues métalliques classiques. Les parents doivent alors arbitrer entre confort esthétique, durée traitement parfois plus courte et budget global, en tenant compte du remboursement traitement par la Sécurité sociale pour les moins de 16 ans tel que décrit sur ameli.fr et dans les barèmes officiels. Un article détaillé sur la CMU et l’orthodontie avant 16 ans par gouttière dentaire permet aussi de comprendre comment les dispositifs sociaux interagissent avec ces prix élevés.

Comparer Invisalign, Dr Smile et autres aligneurs : le prix ne fait pas tout

Face au coût d’Invisalign, beaucoup de patients se tournent vers des marques concurrentes comme Dr Smile, Smile Direct ou Joovence. Ces acteurs proposent des aligneurs dentaires à des prix souvent plus bas, parfois autour de 1 500 à 3 000 €, avec des parcours plus digitalisés et moins de rendez-vous en cabinet. La tentation est forte, surtout quand le budget familial est déjà entamé par un traitement orthodontie pour un enfant.

La différence ne se joue pas seulement sur le prix traitement, mais aussi sur le niveau de suivi clinique et la gestion des complications. Invisalign travaille en général avec des chirurgiens-dentistes ou des orthodontistes formés, qui ajustent les traitements orthodontie au fil des rendez-vous, alors que certains systèmes directs au consommateur réduisent ce suivi. Un prix Invisalign plus élevé peut donc s’expliquer par une prise en charge plus complète, une meilleure adaptation des gouttières et une gestion plus fine de la durée traitement.

Pour un parent d’ado, la question devient pragmatique : vaut-il mieux un Invisalign traitement plus cher mais très encadré, ou un système d’aligneurs moins coûteux mais plus autonome. La réponse dépend du profil du patient, de sa capacité à porter les gouttières 22 heures par jour et de la tolérance au risque de retouche ou de reprise de traitement. En orthodontie adulte comme en orthodontie adolescente, le moins cher n’est pas toujours le plus économique à long terme.

Facilités de paiement et crédit santé : étaler le coût sans se piéger

Devant un devis à 4 000 ou 5 000 €, beaucoup de familles ne peuvent pas payer comptant, même avec un bon remboursement mutuelle. Les cabinets qui proposent Invisalign ont bien compris ce frein et mettent en place des facilités de paiement, souvent sous forme d’échéances mensuelles sur la durée traitement. Ces plans permettent de lisser le prix traitement Invisalign, mais ils n’effacent pas le reste à charge global.

Certains praticiens passent par des organismes de crédit santé, qui financent le traitement orthodontie et se remboursent ensuite auprès du patient, avec ou sans intérêts. Il faut alors lire attentivement le contrat, car un crédit à la consommation pour des soins dentaires engage sur plusieurs années et peut coûter cher en intérêts cumulés. Un plan de facilités de paiement sans frais, géré directement par le cabinet, reste généralement plus sain qu’un crédit santé classique.

Pour un parent qui finance à la fois l’orthodontie adulte pour lui-même et l’orthodontie de son enfant, la coordination des échéances devient cruciale. Un calendrier de paiements trop serré peut mettre en tension le budget familial, surtout si d’autres soins de santé surviennent en parallèle. Mieux vaut parfois décaler un Invisalign traitement de quelques mois, le temps d’optimiser le remboursement mutuelle et de reconstituer une épargne de précaution.

Calculer son reste à charge : un exercice à faire noir sur blanc

Avant de signer, il est utile de poser les chiffres sur une feuille ou un tableur. On part du prix Invisalign indiqué sur le devis, on soustrait la part éventuelle de la Sécurité sociale pour un adolescent, puis on applique le forfait annuel de la complémentaire santé. On obtient ainsi un reste à charge annuel, qu’il faut ensuite répartir sur la durée traitement pour vérifier la soutenabilité mensuelle.

Ce calcul doit intégrer les autres soins dentaires prévus, comme les détartrages, les radios panoramiques ou les soins de caries, qui mobilisent aussi le budget mutuelle. Un contrat qui semble généreux sur l’orthodontie adulte peut se révéler limité si les plafonds dentaires globaux sont vite atteints par d’autres actes. L’objectif est de garder une marge pour les imprévus, car un traitement orthodontie n’est jamais totalement linéaire.

Encadré – Scénarios chiffrés de remboursement (barèmes 2025-2026) :
• Adolescent de 14 ans : devis Invisalign à 4 000 € pour 4 semestres, Sécurité sociale ~193,50 € x 4 = 774 € ; mutuelle avec forfait orthodontie enfant 400 €/an pendant 2 ans = 800 € ; reste à charge total ≈ 2 426 €.
• Adulte de 30 ans : devis Invisalign à 4 500 €, pas de prise en charge Sécurité sociale, mutuelle haut de gamme avec forfait orthodontie adulte 600 €/an sur 2 ans = 1 200 € ; reste à charge ≈ 3 300 €.
• Adulte en préparation de chirurgie orthognathique : devis orthodontie pré-chirurgicale 2 500 € sur 1 semestre, Sécurité sociale ~193,50 € (base enfant) après entente préalable, mutuelle 400 € ; reste à charge ≈ 1 906,50 €.

Pour transformer ces principes en actions concrètes, vous pouvez suivre une petite checklist pratique : 1) demander au praticien un devis détaillé mentionnant clairement « orthodontie adulte par aligneurs Invisalign » et le coût total du traitement ; 2) relever sur votre contrat de complémentaire santé les garanties dentaires (forfait orthodontie adulte, forfait dentaire global, éventuels pourcentages de la base de remboursement) ; 3) transmettre le devis à la mutuelle et exiger une réponse écrite précisant le montant exact pris en charge par an et la durée maximale ; 4) calculer, noir sur blanc, le reste à charge après Sécurité sociale et mutuelle, puis le diviser par le nombre de mois de traitement pour obtenir une mensualité réaliste ; 5) discuter avec le cabinet d’un échéancier compatible avec ce budget, en évitant autant que possible les crédits à la consommation.

Entente préalable, devis et rôle du chirurgien dentiste : sécuriser le parcours

Pour les moins de 16 ans, tout traitement d’orthodontie, qu’il soit réalisé par bagues ou par gouttières Invisalign, passe par une entente préalable avec la Sécurité sociale. Le chirurgien-dentiste ou l’orthodontiste remplit un formulaire, l’envoie à l’Assurance Maladie, et l’absence de réponse vaut accord après un certain délai, selon la procédure décrite sur ameli.fr et les fiches pratiques de la HAS. Cette procédure conditionne la prise en charge du semestre de traitement et donc le remboursement traitement par la Sécurité sociale.

Pour l’orthodontie adulte, l’entente préalable n’a de sens que dans le cadre d’une préparation à une chirurgie des mâchoires, où un semestre peut être pris en charge. Dans ce cas, le praticien doit justifier la nécessité médicale du traitement orthodontie, souvent par des radiographies et un dossier clinique détaillé, en s’appuyant sur les recommandations de la Haute Autorité de Santé (protocoles HAS sur les dysmorphoses maxillo-faciales). Hors de ce contexte chirurgical, un Invisalign traitement adulte reste entièrement hors nomenclature, sans possibilité d’entente préalable utile.

Le devis joue alors un rôle central, car il devient le seul document de référence pour la relation entre le patient, le praticien et la mutuelle. Il doit mentionner clairement le prix Invisalign, la durée traitement estimée, le nombre de gouttières dentaires prévues et les modalités de paiement. Un devis flou est un signal d’alerte, surtout quand on s’engage sur plusieurs années de traitements orthodontie.

Pourquoi demander un devis même sans espoir de remboursement

Certains adultes renoncent à demander un devis détaillé, convaincus que la Sécurité sociale ne remboursera rien et que leur mutuelle orthodontie est inexistante. C’est une erreur, car un devis précis permet au moins de vérifier si la complémentaire santé n’offre pas un petit forfait dentaire mobilisable pour une partie du traitement Invisalign. Même un remboursement mutuelle de 200 ou 300 € par an réduit le reste à charge et peut financer la phase de contention ou quelques soins associés.

Le devis permet aussi de comparer plusieurs praticiens, plusieurs marques d’aligneurs et plusieurs niveaux de suivi clinique. Entre un Invisalign traitement très encadré et un système d’aligneurs plus low cost, la différence de prix traitement doit être mise en regard de la qualité du suivi et des risques de reprise. Un parent habitué aux devis pour les bagues de son ado sait déjà que le diable se cache dans les détails, et c’est encore plus vrai pour l’orthodontie adulte.

Enfin, un devis écrit est souvent exigé par les mutuelles pour déclencher un remboursement traitement, même partiel. Sans ce document, aucune prise en charge ne sera possible, même si le contrat prévoit un forfait orthodontie adulte. Dans un système où la Sécurité sociale se retire, le papier devient votre meilleur allié.

Exemple de message à envoyer à votre mutuelle :

« Bonjour,
Mon chirurgien-dentiste m’a proposé un traitement d’orthodontie adulte par aligneurs transparents (Invisalign). Vous trouverez ci-joint le devis détaillé. Pourriez-vous me confirmer par écrit le montant et les modalités de prise en charge (forfait annuel, durée maximale, éventuelles limites d’âge) pour ce type de traitement hors nomenclature ? Merci par avance pour votre réponse. »

Gouttières dentaires, santé globale et suivi à long terme

Un traitement Invisalign ne se résume pas à quelques mois de port de gouttières transparentes, puis à une photo avant/après flatteuse. La réussite se joue aussi sur la phase de contention, où des gouttières dentaires de nuit maintiennent les dents en place pendant plusieurs années. Cette phase, souvent sous-estimée, a un impact direct sur la santé bucco-dentaire et sur le budget à long terme.

Perdre ou casser une gouttière de contention oblige à la refaire, avec un coût qui peut aller de 100 à 300 € selon les cabinets et les matériaux. Peu de mutuelles dentaires remboursent ces remplacements, car ils sont considérés comme des soins de confort ou de suivi, et non comme un traitement orthodontie initial. Un parent qui a déjà vu son ado égarer une gouttière de nuit sait que ce n’est pas un scénario théorique, mais une réalité fréquente.

Au-delà de l’esthétique, un bon alignement dentaire facilite l’hygiène, réduit certains risques de caries et peut améliorer la répartition des forces de mastication. Dans certains cas, un traitement Invisalign bien conduit peut aussi soulager des tensions articulaires ou musculaires liées à une mauvaise occlusion, même si ce n’est pas son objectif premier. Pour les patients qui souffrent de bruxisme, un diagnostic fiable et un traitement sur mesure par gouttière peuvent être explorés dans un autre cadre, détaillé dans un guide spécifique sur le bruxisme et les gouttières de protection.

Orthodontie adulte, qualité de vie et arbitrages financiers

Pour un adulte, se lancer dans un Invisalign traitement, c’est accepter un compromis entre confort esthétique, contraintes quotidiennes et budget. Les aligneurs doivent être portés 22 heures par jour, retirés à chaque repas, nettoyés avec soin, ce qui demande une discipline que tous les patients n’anticipent pas. Ce n’est pas la blancheur promise, c’est la dixième semaine de port qui révèle la réalité du traitement.

Sur le plan financier, l’orthodontie adulte n’est jamais neutre, même avec une bonne complémentaire santé. Le prix Invisalign, les éventuels crédits santé, les remplacements de gouttières et les contrôles réguliers s’additionnent pour former un coût global qu’il faut assumer sans mettre en danger les autres postes de dépenses de santé. Un parent doit souvent arbitrer entre ses propres soins dentaires et ceux de ses enfants, ce qui rend chaque euro de remboursement mutuelle précieux.

La décision finale doit donc intégrer à la fois les bénéfices fonctionnels et esthétiques, la durée traitement, le niveau de suivi clinique et le reste à charge. Un traitement orthodontie bien choisi est celui que l’on peut suivre jusqu’au bout, sans renoncer en cours de route faute de temps, de motivation ou de budget. En orthodontie comme ailleurs, la meilleure promesse reste celle que l’on peut tenir.

Chiffres clés sur Invisalign, remboursements et orthodontie

• Un traitement Invisalign adulte coûte généralement entre 2 500 et 6 500 € en France, selon la complexité du cas et la durée du traitement.
• Pour les moins de 16 ans, la Sécurité sociale rembourse environ 193,50 € par semestre de traitement d’orthodontie, dans la limite de six semestres, selon les barèmes publiés par l’Assurance Maladie et les codes de la NGAP (données 2025-2026).
• Les mutuelles haut de gamme peuvent proposer entre 300 et 1 500 € par an de remboursement pour l’orthodontie adulte, souvent avec un plafond global sur plusieurs années, comme le rappellent régulièrement les organismes complémentaires et l’UNOCAM.
• La réforme 100 % Santé ne couvre pas les aligneurs transparents comme Invisalign, mais uniquement certaines prothèses dentaires (couronnes, bridges, dentiers) dans des gammes tarifaires définies par l’Assurance Maladie.
• Un remplacement de gouttière de contention peut coûter entre 100 et 300 € par appareil, rarement pris en charge par les mutuelles.

Questions fréquentes sur Invisalign et les remboursements

La Sécurité sociale rembourse t elle Invisalign pour un adulte

La Sécurité sociale ne rembourse pas les traitements d’orthodontie adulte, y compris Invisalign, sauf dans le cadre très spécifique d’une préparation à une chirurgie des mâchoires. Dans ce cas, un seul semestre peut être pris en charge après entente préalable, sur la base des tarifs enfant, comme indiqué sur ameli.fr et dans les textes de référence. En dehors de cette exception, tout le coût du traitement repose sur le patient et sa mutuelle.

Comment savoir si ma mutuelle rembourse un traitement Invisalign

Pour vérifier la prise en charge, il faut demander à votre praticien un devis détaillé mentionnant clairement un traitement Invisalign adulte, puis l’envoyer à votre mutuelle. Celle-ci vous répondra par écrit en précisant le montant annuel ou pluriannuel de remboursement, ainsi que les éventuelles limites d’âge et plafonds globaux. Sans cette confirmation écrite, il est risqué de compter sur un remboursement mutuelle significatif.

Invisalign est il plus cher que les bagues classiques pour un adolescent

Dans la plupart des cas, un traitement Invisalign pour adolescent coûte plus cher que des bagues métalliques classiques, parfois de 500 à 1 500 € de plus. La Sécurité sociale rembourse pourtant le même forfait par semestre, quel que soit le type d’appareil, conformément aux règles de l’Assurance Maladie et aux barèmes publiés. Le choix se fait donc entre confort esthétique, contraintes de port et budget familial.

Peut on payer un traitement Invisalign en plusieurs fois

De nombreux cabinets proposent des facilités de paiement pour les traitements Invisalign, avec des mensualités étalées sur la durée du traitement. Certains passent par des organismes de crédit santé, d’autres gèrent eux-mêmes les échéances sans frais supplémentaires. Il est essentiel de clarifier ces modalités avant de commencer, pour éviter toute tension financière en cours de route.

Les gouttières de contention sont elles remboursées

Les gouttières de contention fournies à la fin du traitement sont généralement incluses dans le devis initial, mais leurs remplacements ultérieurs sont rarement remboursés. La Sécurité sociale ne les prend pas en charge, et les mutuelles les considèrent souvent comme des dispositifs de confort. Il faut donc prévoir un budget pour d’éventuels remplacements, surtout chez les adolescents qui les perdent facilement.

Références possibles : Haute Autorité de Santé (HAS, recommandations orthodontie et prévention bucco-dentaire), Assurance Maladie (ameli.fr, fiches « orthodontie » et « 100 % Santé »), Union Nationale des Organismes Complémentaires d’Assurance Maladie (UNOCAM, accords sur les paniers de soins), nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) pour les codes d’orthodontie et les tarifs de responsabilité.